ASSOCIATION QUALITEL, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3849178
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Présentation de la marque GISELE
Déposée le 27 juillet 2011 par l'association loi 1901 QUALITEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GISELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-33 du 19 août 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 QUALITEL domicilié(e) 136 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 474 959 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque GISELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849178.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION QUALITEL, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 136 Boulevard Saint Germain - 75006 - PARIS - France - SIREN 305474959
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Appareils et instruments d'enseignement en ligne ou sur Cédérom dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; supports d'enregistrement numériques, optiques, préenregistrés ; Cédéroms d'information et de conseil dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; logiciels dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; logiciels téléchargeables sur smartphone dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement et de ses équipements ; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), bases de données informatiques dans le domaine de l'habitat ; lettre d'information en ligne ; guide d'information en ligne dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; tapis de souris ;
Papier, cartons et produits en ces matières, à savoir cartonnages, tubes en carton ; produits de l'imprimerie ; autocollants ; fiches de renseignement, rapports, bilans dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques (imprimés) ; revues, livres, journaux, magazines, lettres d'information ; manuels d'instruction et d'enseignement, périodiques, brochures ; guides dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; papeterie ; matériel d'instruction, d'enseignement et de formation (à l'exception des appareils) dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; produits en matière plastique pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; photographies et clichés ;
Parrainage publicitaire ; services de relations publiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; expertises en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; recueil et systématisation de données et de documents relatifs à la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche de marché ; services de revue de presses, établissement de statistiques ; services de vente au détail en ligne de documents relatifs à la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; services d'abonnements à une base de données en ligne concernant la gestion et l'entretien du logement, ses équipements techniques ; services de mise à jour de bases de données en ligne concernant la gestion et l'entretien du logement, ses équipements techniques ; services de promotion de la qualité des logements ; services de promotion des logements certifiés ;
Affaires immobilières ; expertise immobilière ; services d'informations et d'analyses financières, à savoir analyses financières dans le domaine de la gestion et l'entretien du logement, de ses équipements techniques ;
Services d'informations et de conseils en matière de rénovation et d'entretien de logements ; services d'informations et de conseils relatifs à la supervision de travaux de construction et de rénovation et d'entretien de logements ; expertise et audit de constructions et de rénovations, d'entretien de logements ;
Fourniture d'accès à des bases de données ; transmission, diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de transmission et de téléchargement d'images et de sons ; service de courrier électronique, de messagerie électronique ; fourniture de temps d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmissions et de diffusion de données, de sons ou d'images ; services de transmission électronique de logiciels d'application téléchargeables sur smartphone dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement et de ses équipements ; fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne pour utilisateurs enregistrés ;
Education ; formation ; conduite d'ateliers de formation ; formation en matière de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et stages ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de jeux, de concours avec remise de prix ; édition et publication sous format électronique ou non de livres, revues, journaux, magazines, périodiques, textes, lettres d'information, guides d'information ; micro-édition ;
Expertise et audits dans le domaine de la construction, de la rénovation du logement et de la gestion, de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; contrôle de qualité en matière de construction, de rénovation et d'entretien de l'habitat et de ses équipements techniques ; élaboration de méthodes d'analyse technique de projets de construction, de rénovation, d'entretien du logement et de ses équipements techniques ; services d'évaluation de la qualité technique de conception de projets de construction, rénovation, d'entretien des logements et de leurs équipements techniques ; réalisation de diagnostic immobilier (respect de l'environnement et conditions d'entretien du logement et de ses équipements techniques) ; essais de matériaux ; services d'architectes ; études de projets techniques ; expertise et audit concernant le respect de l'environnement en relation avec les constructions immobilières ; expertise des qualités environnementales d'un bâtiment, et notamment de la consommation énergétique des logements et de leurs équipements techniques ; conseils en matières de normes environnementales concernant la construction, rénovation et l'habitat et ses équipements ; services d'évaluation (audit) des améliorations apportées à un bâtiment en matière sanitaire, d'accessibilité, de la qualité d'usage et d'entretien, en matière de confort et d'équipement, en matière de performances énergétiques, en matière de confort acoustique et des charges y afférentes ; conception, développement, maintenance, mise à jour de logiciels dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; location de logiciels dans le domaine de la gestion et de l'entretien du logement, de ses équipements techniques ; conseils en matière de construction.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GISELE"