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Marques déposées par QUALITEL CARNET NUMERIQUE
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Clé@
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Clé@
QUALITEL CARNET NUMERIQUE

Numéro de dépôt :
4628500
Date de dépôt :
28/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2030
Clé@ de QUALITEL CARNET NUMERIQUE

Présentation de la marque Clé@

Déposée par voie électronique le 28 février 2020 par QUALITEL CARNET NUMERIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clé@ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-12 du 20 mars 2020.

Le déposant est QUALITEL CARNET NUMERIQUE domicilié(e) 28 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP TRUST, Monsieur PIERRE BREESE domicilié(e) 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France.

La marque Clé@ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4628500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clé@ arrivera à expiration en date du 28 février 2030.

QUALITEL CARNET NUMERIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CLEA L'ESPACE NUMERIQUE DE MON LOGEMENT


QUALITEL CARNET NUMERIQUE - 28 RUE DU ROCHER - 75008 - PARIS - France


IP TRUST, Monsieur PIERRE BREESE - 2 RUE DE CLICHY - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Logiciels ; programmes informatiques ; tous ces produits étant en lien avec le suivi, l’entretien et l’accompagnement dans le domaine du logement ;

Mise à disposition d’une plateforme sur Internet ; plateforme informatique en tant que service (PaaS) ; conception de logiciels ; tous ces services étant en lien avec le suivi, l’entretien et l’accompagnement dans le domaine du logement.