Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITECHS 2000
/
Ter-Qualitechs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ter-Qualitechs
SARL QUALITECHS 2000, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3990906
Date de dépôt :
18/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/03/2023
Ter-Qualitechs de QUALITECHS 2000

Présentation de la marque Ter-Qualitechs

Déposée le 18 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITECHS 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Ter-Qualitechs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITECHS 2000 domicilié(e) PA de la Teillais, ZA de la Planche Fagline, allée de la Planche Fagline - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 406 138 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL QUALITECHS 2000, M. TERTRAIS Hervé domicilié(e) PA de la Teillais, ZA de la Planche Fagline, allée de la Planche Fagline - 35740 - PACE - France.

La marque Ter-Qualitechs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ter-Qualitechs est expirée depuis le 18 mars 2023.

QUALITECHS 2000 a également déposé les autres marques suivantes : VIVATERR VIE, VALEURS ET TERRITOIRES


SARL QUALITECHS 2000, Société à responsabilité limitée - PA de la Teillais, ZA de la Planche Fagline, allée de la Planche Fagline - 35740 - PACE - France - SIREN 384406138


SARL QUALITECHS 2000, M. TERTRAIS Hervé - PA de la Teillais, ZA de la Planche Fagline, allée de la Planche Fagline - 35740 - PACE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.