Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITECH HABITAT CONSTRUCTIONS - RENOVATIONS
QUALITECH HABITAT, sarl

Numéro de dépôt :
3956628
Date de dépôt :
27/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2022
QUALITECH HABITAT CONSTRUCTIONS - RENOVATIONS de QUALITECH HABITAT

Présentation de la marque QUALITECH HABITAT CONSTRUCTIONS - RENOVATIONS

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITECH HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITECH HABITAT CONSTRUCTIONS - RENOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITECH HABITAT domicilié(e) 183 rue jean jaures - 59287 - lewarde - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 273 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITECH HABITAT, M. CLAUDE DELCOURT domicilié(e) 183 rue jean jaures - 59287 - lewarde - France.

La marque QUALITECH HABITAT CONSTRUCTIONS - RENOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956628.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITECH HABITAT CONSTRUCTIONS - RENOVATIONS est expirée depuis le 27 octobre 2022.


QUALITECH HABITAT, sarl - 183 rue jean jaures - 59287 - lewarde - France - SIREN 539273599


QUALITECH HABITAT, M. CLAUDE DELCOURT - 183 rue jean jaures - 59287 - lewarde - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.