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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALITEC
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THOR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

THOR
QUALITEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98762277
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque THOR

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) QUALITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALITEC domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE, BP 72438, 44324 NANTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 619 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LENNON QUALITEC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 42

QUALITEC a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPTOR , TRANSLATOR , SEMANTOR , QUALITOR , DATAFLOR , QUALITEC


QUALITEC (S.A.) - 4 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE, BP 72438, 44324 NANTES CEDEX - France - SIREN 339619280


M. LENNON QUALITEC - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340629 - Publication au BOPI 2002-02-05

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Progiciel informatique.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.