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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALITEC
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DATAFLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATAFLOR
QUALITEC (S.A.)

Numéro de dépôt :
98762276
Date de dépôt :
30/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2008

Présentation de la marque DATAFLOR

Déposée le 30 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) QUALITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATAFLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALITEC domicilié(e) 4 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE, BP 72438, 44324 NANTES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 619 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LENNON QUALITEC - France.

La marque DATAFLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762276.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATAFLOR est expirée depuis le 30 novembre 2008.

QUALITEC a également déposé les autres marques suivantes : SCRIPTOR , THOR , TRANSLATOR , SEMANTOR , QUALITOR , QUALITEC


QUALITEC (S.A.) - 4 RUE DU CHATEAU DE L'ERAUDIERE, BP 72438, 44324 NANTES CEDEX - France - SIREN 339619280


M. LENNON QUALITEC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Progiciel informatique.