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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITEAM
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COURTIER SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

COURTIER SERVICES
QUALITEAM société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3445052
Date de dépôt :
08/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2016
COURTIER SERVICES de QUALITEAM

Présentation de la marque COURTIER SERVICES

Déposée le 8 août 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURTIER SERVICES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALITEAM domicilié(e) 44/50 avenue du Capitaine Glarner,93407 SAINT OUEN cedex - 93407 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 793 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALITEAM domicilié(e) 44/50 avenue du Capitaine Glarner,93407 SAINT OUEN cedex - 93407 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURTIER SERVICES est expirée depuis le 8 août 2016.

QUALITEAM a également déposé les autres marques suivantes : L'ASSURANCE DES POSTIERS , L'ASSURANCE DES POSTIERS


QUALITEAM société par actions simplifiée - 44/50 avenue du Capitaine Glarner,93407 SAINT OUEN cedex - 93407 - France - SIREN 391793676


QUALITEAM - 44/50 avenue du Capitaine Glarner,93407 SAINT OUEN cedex - 93407 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-48

Inscription le 7 novembre 2007 - Rejet partiel n°463480 - Publication au BOPI 2007-11-07

Inscription le 6 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470235 - Publication au BOPI 2008-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 15 sept. 2006 au BOPI 2006-37

– conseils en organisation et direction des affaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], expertises en affaires, fichiers informatiques (gestion de –), marché (étude de –), réponse téléphonique (services de –), statistique (information –).

Recouvrement de loyers.

– communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, messagerie électronique, services téléphoniques.

– consultation en matière d'ordinateur, contentieux (services de –), élaboration [conception] de logiciels, location de logiciels informatiques, location de salles de réunions, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs, recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers].