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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QUALITE & SANTE
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QUALITE & SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE & SANTE
QUALITE & SANTE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98713449
Date de dépôt :
15/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2008

Présentation de la marque QUALITE & SANTE

Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) QUALITE & SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE & SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALITE & SANTE domicilié(e) 6, Rue Léon Patoux, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 395 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société QUALITE & SANTE - France.

La marque QUALITE & SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE & SANTE est expirée depuis le 15 janvier 2008.


QUALITE & SANTE (Société Anonyme) - 6, Rue Léon Patoux, 51100 REIMS - France - SIREN 403395163


Société QUALITE & SANTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

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