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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE RHONE-ALPES LEGUMES
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FESTIVERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTIVERT
ASSOCIATION QUALITE RHONE-ALPES LEGUMES

Numéro de dépôt :
93478302
Date de dépôt :
23/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2003

Présentation de la marque FESTIVERT

Déposée le 23 juillet 1993 par l'association loi 1901 QUALITE RHONE-ALPES LEGUMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FESTIVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE RHONE-ALPES LEGUMES domicilié(e) 123, Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle FEUILLADE Marinette Comité économique Fruits et Légumes - France.

La marque FESTIVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478302.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVERT est expirée depuis le 23 juillet 2003.


ASSOCIATION QUALITE RHONE-ALPES LEGUMES - 123, Chemin de Finday, 69126 BRINDAS - France


Melle FEUILLADE Marinette Comité économique Fruits et Légumes - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.