Accueil marques.expert
/
Marques déposées par QUALITE NORD-PAS DE CALAIS
/
Q CERTIFIE PAR QNPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q CERTIFIE PAR QNPC
QUALITE NORD-PAS DE CALAIS

Numéro de dépôt :
3091012
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2011
Q CERTIFIE PAR QNPC de QUALITE NORD-PAS DE CALAIS

Présentation de la marque Q CERTIFIE PAR QNPC

Déposée le 23 mars 2001 par QUALITE NORD-PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q CERTIFIE PAR QNPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est QUALITE NORD-PAS DE CALAIS, domicilié(e) 241-1 avenue de la République, Association Loi 1901, 59110 LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jeanne QUESNOIT - France.

La marque Q CERTIFIE PAR QNPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q CERTIFIE PAR QNPC est expirée depuis le 23 mars 2011.

QUALITE NORD-PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS , QUALITE NORD-PAS DE CALAIS , PAIN DES BEFFROIS , LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS , COMTE D'ARTOIS , LES ESSARS


QUALITE NORD-PAS DE CALAIS - 241-1 avenue de la République, Association Loi 1901, 59110 LA MADELEINE - France


Mme Jeanne QUESNOIT - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.