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Marques déposées par l'association loi 1901 "QUALITE NORD - PAS DE CALAIS"
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PAIN DES BEFFROIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN DES BEFFROIS
Association "QUALITE NORD - PAS DE CALAIS" (association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
1438791
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque PAIN DES BEFFROIS

Déposée le 2 avril 1986 par l'association loi 1901 "QUALITE NORD - PAS DE CALAIS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « PAIN DES BEFFROIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "QUALITE NORD - PAS DE CALAIS" domicilié(e) 11, rue du Palais Rihour, 59800 LILLE. - France.

La marque PAIN DES BEFFROIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN DES BEFFROIS est expirée depuis le 2 avril 1996.

"QUALITE NORD - PAS DE CALAIS" a également déposé les autres marques suivantes : LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS , QUALITE NORD-PAS DE CALAIS , Q CERTIFIE PAR QNPC , LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS , COMTE D'ARTOIS , LES ESSARS


Association "QUALITE NORD - PAS DE CALAIS" (association Loi de 1901) - 11, rue du Palais Rihour, 59800 LILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Pain.