Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE NORD - PAS DE CALAIS
/
LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS
QUALITE NORD - PAS DE CALAIS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
95594891
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/2005

Présentation de la marque LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS

Déposée le 25 octobre 1995 par l'association loi 1901 QUALITE NORD - PAS DE CALAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE NORD - PAS DE CALAIS domicilié(e) 47 bis Rue Barthélémy Delespaul, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel DRANSART Président de l'Association, QUALITE NORD - PAS DE CALAIS - France.

La marque LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS est expirée depuis le 25 octobre 2005.

QUALITE NORD - PAS DE CALAIS a également déposé les autres marques suivantes : LABEL REGIONAL NORD-PAS DE CALAIS , QUALITE NORD-PAS DE CALAIS , PAIN DES BEFFROIS , Q CERTIFIE PAR QNPC , COMTE D'ARTOIS , LES ESSARS


QUALITE NORD - PAS DE CALAIS Association loi 1901 - 47 bis Rue Barthélémy Delespaul, 59000 LILLE - France


M. Michel DRANSART Président de l'Association, QUALITE NORD - PAS DE CALAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.