Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Qualité-France Association
/
ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE LUCIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE LUCIE
Qualité-France Association Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3552279
Date de dépôt :
28/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2018
ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE LUCIE de Qualité-France Association

Présentation de la marque ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE LUCIE

Déposée le 28 janvier 2008 par l'association loi 1901 Qualité-France Association auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE LUCIE »

Le déposant est l'association loi 1901 Qualité-France Association domicilié(e) 3 rue de l'arrivée,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 205 486 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qualité-France Association domicilié(e) 3 rue de l'arrivée,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE LUCIE est expirée depuis le 28 janvier 2018.

Qualité-France Association a également déposé les autres marques suivantes : LUCY ENGAGEMENT DEVELOPPEMENT DURABLE


Qualité-France Association Association loi 1901 - 3 rue de l'arrivée,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 784205486


Qualité-France Association - 3 rue de l'arrivée,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.