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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE ET ORIGINE
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ALLEGE EN KILOMETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLEGE EN KILOMETRE
QUALITE ET ORIGINE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3769589
Date de dépôt :
27/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2020
ALLEGE EN KILOMETRE de QUALITE ET ORIGINE

Présentation de la marque ALLEGE EN KILOMETRE

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2010 par l'association loi 1901 QUALITE ET ORIGINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALLEGE EN KILOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE ET ORIGINE domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 431 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre GINEBRE QUALITE ET ORIGINE domicilié(e) 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque ALLEGE EN KILOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLEGE EN KILOMETRE est expirée depuis le 27 septembre 2020.


QUALITE ET ORIGINE, ASSOCIATION LOI 1901 - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 428431944


Pierre GINEBRE QUALITE ET ORIGINE - 11 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.