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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE ENERGIES RENOUVELABLES QUALIT'EnR
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QUALIFORAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALIFORAGE
QUALITE ENERGIES RENOUVELABLES QUALIT'EnR, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3616595
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2028
QUALIFORAGE de QUALITE ENERGIES RENOUVELABLES QUALIT\'EnR

Présentation de la marque QUALIFORAGE

Déposée le 9 décembre 2008 par l'association loi 1901 QUALITE ENERGIES RENOUVELABLES QUALIT'EnR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFORAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-03 du 16 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE ENERGIES RENOUVELABLES QUALIT'EnR domicilié(e) 24 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 907 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque QUALIFORAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3616595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIFORAGE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2028.


QUALITE ENERGIES RENOUVELABLES QUALIT'EnR, association loi 1901 - 24 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 489907360


CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 17 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704066 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-17

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2018 n°2698784 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, géotechniques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et machines de sondage ; densimètres ; détecteurs, mesureurs et enregistreurs de pression ; dispositif de protection personnelle contre les accidents ; équipements pour le traitement de l'information ; indicateurs de pente, de pression, de température, de vitesse, de niveau d'eau ; instruments et machines pour l'essai de matériaux ; logiciels (programmes enregistrés) ; manomètres ; pressiomètres ; récepteurs audio-graphiques ou videographiques ; sondes à usage industriel, notamment sondes géothermiques ; lignes de sondes géothermiques.

Analyse pour l'exploitation de sources de chaleur ; conseils en matière d'économie d'énergie ; contrôle de puits de forage ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; étalonnage (mesurage) ; prospections, expertises et recherches géologiques et géothermiques ; ingénierie ; levés de terrain ; recherche en mécanique ; planification en matière d'urbanisme.