QUALITE ENERGIES RENOUVEL QUALIT ENR, Association selon la loi de 1901
Numéro de dépôt :
3396415
Date de dépôt :
08/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025
Présentation de la marque QUALIBOIS
Déposée le 8 décembre 2005 par la société QUALITE ENERGIES RENOUVEL QUALIT ENR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALIBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-02 du 13 janvier 2006.
Le déposant est la société QUALITE ENERGIES RENOUVEL QUALIT ENR domicilié(e) 96 Rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 907 360 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque QUALIBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3396415.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIBOIS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.
QUALITE ENERGIES RENOUVEL QUALIT ENR, Association selon la loi de 1901 - 96 Rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France - SIREN 489907360
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 4 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511785 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2015 n°2600957 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-28
Inscription le 24 février 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°663601 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-24
Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Production d'énergie. Services de formation.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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