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Marques déposées par l'association loi 1901 Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse
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Association Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Association Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse
Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse, Association Loi 1901
Alain Guitard

Numéro de dépôt :
3654764
Date de dépôt :
04/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/06/2019
Association Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse de Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse

Présentation de la marque Association Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse

Déposée le 4 juin 2009 par l'association loi 1901 Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse et Alain Guitard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Association Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse »

Les déposants sont l'association loi 1901 Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse domicilié(e) 25 BIS Rue Clément - 31500 - TOULOUSE - France et Alain Guitard domicilié(e) 25 BIS Rue Clément - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Guitard domicilié(e) 25 BIS Rue Clément - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Association Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse est expirée depuis le 4 juin 2019.


Qualité de vie à Bonhoure et Guilhemery Toulouse, Association Loi 1901 - 25 BIS Rue Clément - 31500 - TOULOUSE - France

Alain Guitard - 25 BIS Rue Clément - 31500 - TOULOUSE - France


Alain Guitard - 25 BIS Rue Clément - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.