Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

QUALITE PATIENT
Qualité Client & Management SARL
Julien Mondhard

Numéro de dépôt :
3467311
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
QUALITE PATIENT de Qualité Client & Management

Présentation de la marque QUALITE PATIENT

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Qualité Client & Management et Julien Mondhard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE PATIENT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Qualité Client & Management domicilié(e) 23 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France et Julien Mondhard domicilié(e) 2 bd Voltaire,92600 ASNIÈRES - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qualité Client & Management domicilié(e) 23 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Qualité Client & Management a également déposé les autres marques suivantes : POCKETIS , QUALITE CLIENT


Qualité Client & Management SARL - 23 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France

Julien Mondhard - 2 bd Voltaire,92600 ASNIÈRES - 92600 - France - SIREN 4


Qualité Client & Management - 23 rue Collange,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Inscription le 8 octobre 2007 - Rejet total n°462111 - Publication au BOPI 2007-10-08

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).