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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL
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ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE
ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3626821
Date de dépôt :
03/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2029
ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE de QUALITE ASQUAL

Présentation de la marque ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE

Déposée le 3 février 2009 par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL domicilié(e) 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASQUAL COSMETOTEXTILE CERTIFIE arrivera à expiration en date du 3 février 2029.

QUALITE ASQUAL a également déposé les autres marques suivantes : CONTENTION MEDICALE A , CERTIFIED ANTIBACTERIAL TEXTILE BY ASQUAL , ASQUAL , ASQUAL , TEXTILE ANTIBACTERIEN CERTIFIE PAR ASQUAL , ASQUAL , GEOMEMBRANE CERTIFIEE , GEOTEXTILE CERTIFIE A


ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France


SANTARELLI - 49 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Renouvellement sans limitation le 18 février 2019 n°2706765 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-02-18

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] en matières textiles pour l'emballage, sacs de lavage de bonneterie, sacs postaux, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir tissus à usage textile, stores en matière textile, rideaux en matière textile, tentures murales en matière textile ; essuie-mains en matière textile, essuie-verres, étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles de jardin, tissus pour meubles, housses pour coussins ; linge de bain, de lit, de maison de table (en matière textile) et, de toilette (en matière textile) draps, taies d'oreillers, couettes, couvertures, couverture de voyage ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; mouchoirs de poche en matières textiles, tissus de soie pour patrons d'imprimerie, rideaux de douche en matières textiles, tapis de billards, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; couvertures de lit et de table.

Vêtements (habillement), sous-vêtements, tee-shirts, slips, vêtements de ville et de sport, chaussettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), semelles, chapellerie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.