ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, association régie par la Loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3835790
Date de dépôt :
31/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
Présentation de la marque ASQUAL
Déposée le 31 mai 2011 par l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 QUALITE ASQUAL domicilié(e) 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ASQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION QUALITE ASQUAL, association régie par la Loi du 1er juillet 1901 - 14 rue des Reculettes - 75013 - PARIS - France
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Vêtements, chaussures, bottes et gants de protection, tous contre les accidents et/ou les chocs électriques et/ou les irradiations et/ou le feu ; casques de protection ; visières de protection ; lunettes de protection.
Orthèses de contention et/ou compression des membres ; chaussettes, bas et collants de compression médicale et/ou de contention ; bas élastiques (chirurgie) ; manchons (gaines pour la rééducation et la réadaptation fonctionnelles) ; manchons et gaines de compression et/ou contention ; gaines à usage médical ; bonnets couvre-moignons (orthèses) ; chevillères, genouillères et cuissards de contention et/ou compression ; chevillères, genouillères et cuissards orthopédiques ; bandes et bandages élastiques de compression et/ou contention ; bandages élastiques ; bandages herniaires ; bandages orthopédiques pour les articulations ; semelle orthopédiques ; draps chirurgicaux.
Matières et matériaux à calfeutrer, à étouper et à isoler pour la construction ; géomembranes ; matériaux d'étanchéité sous forme de lés ; feuilles en matières plastiques pour l'isolation ; revêtements en matières plastiques pour l'isolation ; plaques, bandes et lés isolants ; tissus isolants ; garnitures d'étanchéité ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; l'ensemble des produits précités étant utilisés dans le domaine des travaux publics, du génie civil, de la construction de bâtiments et d'édifices.
Matériaux de construction non métalliques ; plafonds non métalliques ; plafonds suspendus non métalliques ; faux plafonds non métalliques ; profilés pour la construction non métalliques ; cadres pour la construction non métalliques ; revêtements (construction) non métalliques ; géotextiles ; matériaux de construction perméables, à base de polymères, notamment sous forme de feuilles, de bandes ou de lés ; dalles non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques pour la protection des murs de soubassement et de fondation et pour la stabilisation et le drainage des sols ; feutre pour la construction ; l'ensemble des produits précités étant utilisés dans le domaine des travaux publics, du génie civil, de la construction de bâtiments et d'édifices.
Coussins (autres que ceux conçus pour être intégrés dans des sièges) ; traversins ; oreillers.
Lavettes ; serpillières ; chiffons de nettoyage ; essuie-meubles.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sacs et filets de lavage de bonneterie en machine ; sacs postaux ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de ouatinage, de garnissage, de rembourrage, de matelassage ou de capitonnage (autres que le caoutchouc ou les matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; tissus à usage textile ; tissus et textiles antibactériens ; tissus et textiles anti-acariens ; tissus élastiques ; étoffes ennoblies, y compris étoffes imprimées, étoffes teintes ou blanchies ; velours ; tissus anti-UV ; stores en matières textiles ; rideaux en matières textiles ; voilages ; rideaux de douche en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; revêtements muraux décoratifs en matières textiles ; étoffes pour meubles ; tissus pour meubles ; housses de protection pour meubles, notamment de jardin ; couvertures de table ; housses pour coussins ; toile à matelas ; housses de matelas ; couvertures de lit ; couvertures matelassées ; édredons (couvre-pieds) ; couvertures de voyage ; linge de maison ; linge de lit ; literie (linge) ; draps ; draps-housses ; taies d'oreillers ; couettes ; housses de couettes ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de table non en papier ; essuie-verres ; essuie-mains en matière textile ; linge de bain (autre que l'habillement) ; linge de toilette (en matières textiles) ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tissus de soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tapis de billards.
Vêtements ; vêtements de ville et de sport ; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; chemises ; tee-shirts ; sous-vêtements ; vêtements et sous-vêtements contenant durablement des produits cosmétiques (dits “ cosmétotextiles ”) ; slips, bonneterie ; couches en matières textiles ; langes en matières textiles ; chaussures ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; semelles intérieures ; chaussons ; chaussettes ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bavoirs et bavettes non en papier.
Dentelles ; broderies ; rubans et lacets ; articles de mercerie (autres que les fils) ; boutons, crochets et œillets ; attaches ou fermetures pour vêtements ; épingles et aiguilles ; passementerie ; fleurs artificielles ; perruques ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ; filets pour les cheveux.
Tapis ; revêtements de sols en matières textiles et/ou stratifiées ; moquette (revêtement de sols) ; carpettes ; tapis pour automobiles.
Installation, pose et application de matériaux d'étanchéité, notamment de géomembranes ; supervision (direction) de travaux et de chantiers de construction.
Soudage de matériaux d'étanchéité, notamment de géomembranes.
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