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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITALIA
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QUALITALIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALITALIA
QUALITALIA, SARL

Numéro de dépôt :
92427129
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022

Présentation de la marque QUALITALIA

Déposée le 17 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITALIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITALIA domicilié(e) 38 BROCA - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 314 130 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALITALIA domicilié(e) 38 BROCA - 75005 - PARIS - France.

La marque QUALITALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21 29 30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALITALIA est expirée depuis le 17 juillet 2022.


QUALITALIA, SARL - 38 BROCA - 75005 - PARIS - France - SIREN 388314130


QUALITALIA - 38 BROCA - 75005 - PARIS - France


Inscription le 20 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°157695 - Publication au BOPI 1993-04-20

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2002 n°2224951 - Publication au BOPI 2002-07-17

Inscription le 8 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356719 - Publication au BOPI 2002-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2012 n°2494605 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-19

Inscription le 23 février 2018 - Changement d'adresse n°717536 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Coutellerie.Appareils de production de vapeur, percolateurs à café électriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; huiles et graisses comestibles en provenance d'Italie.Café, riz; farines et préparations faites des céréales, pain, pâtisserie et confiserie; vinaigre, sauces (condiments) en provenance d'Italie.Boissons alcooliques (à l'exception des bières) en provenance d'Italie

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.