Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALITAIR&SEA International Logistics
QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
4570623
Date de dépôt :
25/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2029
QUALITAIR&SEA International Logistics de QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL

Présentation de la marque QUALITAIR&SEA International Logistics

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2019 par QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALITAIR&SEA International Logistics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue du Meunier - 95700 - Roissy-en-France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.

La marque QUALITAIR&SEA International Logistics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITAIR&SEA International Logistics arrivera à expiration en date du 25 juillet 2029.

QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : QUALITAIR & SEA , TALA The Aerospace Logistics Alliance , AUTOLOG GLOBAL ALLIANCE , AUTOLOG GLOBAL ALLIANCE


QUALITAIR & SEA INTERNATIONAL - 4 rue du Meunier - 95700 - Roissy-en-France - France


FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Services de publicité et informations d'affaires; mise à jour de documentation publicitaire; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultation en affaires commerciales; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services de conseils et d'informations commerciaux; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques); reproduction de documents; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité; abonnement à un service téléphonique ou informatique (Internet); compilation d'une banque de données et banque juridique; gérance administrative de lieux d'exposition; services de vente au détail de produits et services, à savoir appareils pour l'enregistrement, la transmission appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact, papier, manuels, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), vêtements, chaussures, jeux, jouets, cartes à jouer, services de publicité, services de télécommunications; services d'abonnement pour des tiers à des publications électroniques ou non, numériques; abonnement à un service télématique; abonnement à une chaîne de télévision ;

Services d'agences de presse et d'informations (nouvelles); expédition, transmission de dépêches et de messages; services de transmission de données, en particulier de transmission par parquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique; services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications; transmission par satellite; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de télex, transmission d'informations par téléscripteur; communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images; services de communication (transmission) par réseaux informatiques en général; service de transmission de données par internet; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir téléphone, appareils de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission des messages, modems; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; services de transmission de communications écrites et d'enregistrements sonores données et banque juridique; services de messagerie électronique sécurisée, services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion de programmes de télévision, services de location d'appareils et d'instruments téléinformatiques et de télématique à savoir modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel électronique ;

Transport, emballage et entreposage de marchandises; informations en matière de transport; location de véhicules; camionnage; conditionnement de produits; location de conteneurs, entreposage; déchargement; déménagement; dépôts de marchandises; livraisons, distributions de produits; distributions de colis; distributions de courriers; fret (transport de marchandises); transport de marchandises; transport maritime; transport de meubles, déménagement de mobiliers; stockage; services de transit.