Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quali Table la sélection du terroir
SARL QUALITABLE

Numéro de dépôt :
3316428
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/10/2014
Quali Table la sélection du terroir de QUALITABLE

Présentation de la marque Quali Table la sélection du terroir

Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Quali Table la sélection du terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALITABLE domicilié(e) 8 RUE CAMILLE DESMOULINS,33850 LEOGNAN - 33850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUIRAUD MATTHEU domicilié(e) 8 RUE CAMILLE DESMOULINS,33850 LEOGNAN - 33850 - France.

La marque Quali Table la sélection du terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316428.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali Table la sélection du terroir est expirée depuis le 5 octobre 2014.


SARL QUALITABLE - 8 RUE CAMILLE DESMOULINS,33850 LEOGNAN - 33850 - France


GUIRAUD MATTHEU - 8 RUE CAMILLE DESMOULINS,33850 LEOGNAN - 33850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), cidres ; digestifs (liqueurs et alcools autres que les vins et les eaux-de-vie) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mêlasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café ; de chocolat ou de thé. Viande, volaille et gibier issus d'un élevage traditionnel ; poisson, foie gras ; pâtés ; conserves : de canard, autruches, sanglier, porc, escargots ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.