Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALISOL
QUALIT'EnR - Association Qualité Energies Renouvelables, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3038050
Date de dépôt :
30/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2030
QUALISOL de QUALIT\'EnR - Association Qualité Energies Renouvelables

Présentation de la marque QUALISOL

Déposée le 30 juin 2000 par l'association loi 1901 QUALIT'EnR - Association Qualité Energies Renouvelables auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUALISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIT'EnR - Association Qualité Energies Renouvelables domicilié(e) 24 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 907 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque QUALISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque QUALISOL arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.


QUALIT'EnR - Association Qualité Energies Renouvelables, Association Loi 1901 - 24 Rue Saint Lazare - 75009 - PARIS - France - SIREN 489907360


Cabinet HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Inscription le 4 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511782 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2010 n°2438771 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-04-27

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2020 n°2743207 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-17

Appareils de chauffage, chauffe-eau solaires, capteurs solaires. Services de publicité. Promotion de services d'installateurs et réparateurs de chauffe-eau solaires et d'installations fonctionnant à l'énergie solaire. Attribution de labels de qualité à des installateurs et réparateurs de telles installations, notamment de chauffe-eau solaires. Services d'installation, maintenance et réparation d'installations fonctionnant à l'énergie solaire, notamment de chauffeeau solaires. Services d'ingénierie, d'informations et de conseils aux particuliers en matière d'énergie solaire. Sélection d'installateurs et réparateurs de chauffeeau solaires et contrôle de la qualité de leurs services.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.