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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALISUN
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CIEL DE KAZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL DE KAZ
QUALISUN, SARL

Numéro de dépôt :
3902311
Date de dépôt :
02/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2022
CIEL DE KAZ de QUALISUN

Présentation de la marque CIEL DE KAZ

Déposée le 2 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALISUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIEL DE KAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALISUN domicilié(e) 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALISUN, Mme HUBERT Isabelle domicilié(e) 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France.

La marque CIEL DE KAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL DE KAZ est expirée depuis le 2 mars 2022.

QUALISUN a également déposé les autres marques suivantes : KAZ COLLÉ SERRÉ , KAZ TI PUNCH , KAZ TIBOU


QUALISUN, SARL - 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France


QUALISUN, Mme HUBERT Isabelle - 1 chemin des manguiers - 97170 - PETIT-BOURG - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.