Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société QUALISOL
/
QUALISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALISOL
QUALISOL, SCA

Numéro de dépôt :
3955605
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2022
QUALISOL de QUALISOL

Présentation de la marque QUALISOL

Déposée le 23 octobre 2012 par la société QUALISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la société QUALISOL domicilié(e) 851 chemin de carrel, BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 272 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALISOL, M. MAUBRU Eric domicilié(e) 851 chemin de carrel, BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France.

La marque QUALISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISOL est expirée depuis le 23 octobre 2022.

QUALISOL a également déposé les autres marques suivantes : Haricot Maïs Quercy-Gascogne , MonBIO , MONBIO , QUALISOL , AGREOS


QUALISOL, SCA - 851 chemin de carrel, BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France - SIREN 385272018


QUALISOL, M. MAUBRU Eric - 851 chemin de carrel, BP 67 - 82102 - CASTELSARRASIN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés.