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Marques déposées par la société QUALISOL
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MonBIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MonBIO
QUALISOL, SCA

Numéro de dépôt :
3689851
Date de dépôt :
06/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2019
MonBIO de QUALISOL

Présentation de la marque MonBIO

Déposée le 6 novembre 2009 par la société QUALISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MonBIO »

Le déposant est la société QUALISOL domicilié(e) 851 chemin de carrel - 82102 - CASTELSARRASIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 272 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALISOL domicilié(e) 851 chemin de carrel - 82102 - CASTELSARRASIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MonBIO est expirée depuis le 6 novembre 2019.

QUALISOL a également déposé les autres marques suivantes : Haricot Maïs Quercy-Gascogne , QUALISOL , MONBIO , QUALISOL , AGREOS


QUALISOL, SCA - 851 chemin de carrel - 82102 - CASTELSARRASIN - France - SIREN 385272018


QUALISOL - 851 chemin de carrel - 82102 - CASTELSARRASIN - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

“ Farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ” ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

“ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ” ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.