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Marques déposées par QUALISEN
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QUALISEN Qualité Sécurité Environnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALISEN Qualité Sécurité Environnement
QUALISEN

Numéro de dépôt :
4659526
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
QUALISEN Qualité Sécurité Environnement de QUALISEN

Présentation de la marque QUALISEN Qualité Sécurité Environnement

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par QUALISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALISEN Qualité Sécurité Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est QUALISEN domicilié(e) 15 Avenue Jourdan - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGISPHERE AVOCATS, Madame Aurélie LAMBERT domicilié(e) 7 Cours du Maréchal Leclerc - 17100 - SAINTES - France.

La marque QUALISEN Qualité Sécurité Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659526.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISEN Qualité Sécurité Environnement arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


QUALISEN - 15 Avenue Jourdan - 17100 - SAINTES - France


LEGISPHERE AVOCATS, Madame Aurélie LAMBERT - 7 Cours du Maréchal Leclerc - 17100 - SAINTES - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; location de noms de domaine sur Internet ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.