Marque enregistrée - Marque en vigueur

USE BOOK
QUALISAT, SARL

Numéro de dépôt :
4215768
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
USE BOOK de QUALISAT

Présentation de la marque USE BOOK

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALISAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « USE BOOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALISAT domicilié(e) 67 avenue Jean Jaurès - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 901 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALISAT, M. Lionel MESLIER domicilié(e) 67 avenue Jean Jaurès - 92140 - CLAMART - France.

La marque USE BOOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USE BOOK arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

QUALISAT a également déposé les autres marques suivantes : Editions Underground


QUALISAT, SARL - 67 avenue Jean Jaurès - 92140 - CLAMART - France - SIREN 509901211


QUALISAT, M. Lionel MESLIER - 67 avenue Jean Jaurès - 92140 - CLAMART - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Clé USB ; Livre-USB ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.