Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIS SYSTEMES QUALIS
QUALIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615789
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque QUALIS SYSTEMES QUALIS

Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIS SYSTEMES QUALIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIS domicilié(e) 23, passage Eugène Barbier,92403 COURBEVOIE CEDEX (dossier no 2311650) - 92403 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 521 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311650) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIS SYSTEMES QUALIS est expirée depuis le 14 mars 2016.

QUALIS a également déposé les autres marques suivantes : CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ , QUALIS CONSOMMABLES QUALIS , QUALIS


QUALIS Société par actions simplifiée - 23, passage Eugène Barbier,92403 COURBEVOIE CEDEX (dossier no 2311650) - 92403 - France - SIREN 388521908


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311650) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311650 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images, supports d'enregistrement magnétique ou numériques, machines à calculer, équipement et logiciels pour le traitement de l'information et les ordinateurs; Fournitures et consommables informatiques; disquettes magnétiques ou numériques, bandes, disques compact et tous autres supports magnétiques ou numériques, câbles informatiques, cartes magnétiques, mémoires; tous composants périphériques informatiques.Logiciels informatiques hors programmes de calcul, de banques de données, de systèmes d'exploitation et de traitement de données.Location de machines et appareils de bureau.Location de matériels informatiques et équipements de bureau: photocopieurs, scanners, ordinateurs, imprimantes.Télécommunications; Agence de presse et d'information; Communication par terminaux d'ordinateurs; Communications radiophoniques, téléphoniques ou téléphoniques; Télescription; Transmission de messages, de données informatiques Réseaux de télécommunication, télématique et informatique.Location de télécopieurs et de machines pour la transmission de messages.Programmation pourordinateurs; Logiciels de communication entre ordinateurs; Bases de données informatiques; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Location de l'ensemble de ces services

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.