QUALIS CONSOMMABLES QUALIS QUALIS Société par actions simplifiée
Présentation de la marque QUALIS CONSOMMABLES QUALIS
Déposée le 14 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIS CONSOMMABLES QUALIS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIS domicilié(e) 23, passage Eugène Barbier,92403 COURBEVOIE CEDEX (dossier no 2311649) - 92403 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 521 908 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311649) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIS CONSOMMABLES QUALIS est expirée depuis le 14 mars 2016.
QUALIS a également déposé les autres marques suivantes : CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ , QUALIS SYSTEMES QUALIS , QUALIS
QUALIS Société par actions simplifiée - 23, passage Eugène Barbier,92403 COURBEVOIE CEDEX (dossier no 2311649) - 92403 - France - SIREN 388521908
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2311649) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311649 - Publication au BOPI 2006-03-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le règlage ou la commande du courant électrique.Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou d'images, supports d'enregistrement magnétique ou numériques, supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques; semi-conducteurs à circuits intégrés et composants de circuits intégrés; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses; machines à calculer; équipement et logiciels pour le traitement de l'information, les ordinateurs et leurs périphériques; Fournitures et consommables informatiques: disquettes magnétiques ou numériques, bandes, disques compact et tous autres apports magnétiques ou numériques, cables informatiques, cartes magnétiques, mémoires; tous composants périphériques informatiques.Logiciels informatiques hors programmes de calcul, de banques de données, de systèmes d'exploitation et de traitement de données, télécopieurs, scanneurs, imprimantes, tables traçantes, machines à dessiner informatisées; appareils et machines à photocopier; appareils de projection, écrans de projection.Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie, produits de la reprographie et de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; machines à écrire; articles et fournitures de bureau à l'exception des meubles; matériel d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; Location de l'ensemble de ces produits.Publicité, gestion des affaires commerciales; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents: bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, communication.Location de machines et appareils de bureau.Meubles et fournitures de bureau
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).