Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ
QUALIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
3302290
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2014
CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ de QUALIS

Présentation de la marque CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ

Déposée le 8 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) QUALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIS domicilié(e) 19-23, passage Eugène Barbier,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 521 908 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRÉATEURS DE SÉRÉNITÉ est expirée depuis le 8 juillet 2014.

QUALIS a également déposé les autres marques suivantes : QUALIS SYSTEMES QUALIS , QUALIS CONSOMMABLES QUALIS , QUALIS


QUALIS Société anonyme - 19-23, passage Eugène Barbier,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 388521908


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Couleurs, peintures et vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres (toner) pour photocopieurs, encres d'imprimerie. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou numériques, supports de données magnétiques, bandes, disques et fils magnétiques, disques optiques, disques acoustiques ; semi-conducteurs à circuits intégrés et composants de circuits intégrés ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement et logiciels pour le traitement de l'information, les ordinateurs et leurs périphériques ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disquettes magnétiques ou numériques, bandes, disques compacts, disques optiques compacts et tous autres supports magnétiques ou numériques, câbles informatiques, cartes magnétiques, mémoires ; tous composants périphériques informatiques, logiciels informatiques, banques de données ; systèmes d'exploitation et de traitement de données ; appareils numériques multifonctions ; logiciels permettant la conception, l'installation et l'exécution de programmes d'application sur une unité centrale et en mode client/serveur pour l'intégration de fonctions financières, de fabrication et de vente et permettant la gestion des fonctions de services et d'assistance aux clients d'une entreprise ; télécopieurs, scanneurs (explorateurs) (informatique), imprimantes, tables traçantes, machines à dessiner informatisées ; appareils et machines à photocopier ; appareils de projection, écrans de projection ; publications électroniques (téléchargeables) ; extincteurs. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) notamment pour le bureau, l'impression et la duplication ; produits de la reprographie et de l'imprimerie, imprimés, livres et publications périodiques, brochures, livres, lettres d'information, dépliants, magazines, rapports, journaux, manuels et guides notamment dans le domaine de la gestion des affaires, des technologies de l'information et du traitement de l'information par ordinateur ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie (à l'exception des instruments d'écriture) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire, articles et fournitures de bureau (à l'exception des meubles et des instruments d'écriture) ; papier et autres supports pour imprimantes, photocopieurs et télécopieurs ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton et matières plastiques pour l'emballage notamment papier d'emballage, cartonnages, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), cartonnages ; linge de table en papier ; mouchoirs en papier. Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité et informations commerciales en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location de matériel publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale notamment aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; conseils en gestion d'affaires ; conseils et gestion de méthodes commerciales ; services de conseils en mercatique dans le domaine des affaires ; services d'approvisionnement (achats) de matériels et de logiciels pour des tiers ; services d'information dans le domaine des affaires ; conseils administratifs en matière d'acquisition d'entreprises et de prise de participations dans une entreprise ; service d'analyse, à savoir analyse de marché ; conseils commerciaux en fusion d'entreprises ; évaluation d'affaires ; conduite d'études de marché ; services d'information d'affaires dans le domaine de la gestion de changement d'activité ; gestion de méthodes commerciales ; services de planification et gestion de stratégie commerciale et de technologie commerciale ; gestion administrative de réseaux commerciaux ; conduite d'études et de recherches dans le domaine des affaires, supervision de projets ; assistance en gestion commerciale et industrielle ; prévision et analyse économiques ; conseils en gestion de ressources humaines ; comptes rendus (rapport) d'affaires ; préparation et conduite de démonstrations et de conférences dans le domaine des affaires et de la conduite des affaires ; travaux de bureau notamment travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception de la location d'appareils de télécommunication, d'ordinateurs et de meubles) notamment photocopieurs ; gestion administrative de lieux d'expositions ; recrutement de personnel intérimaire ; gestion (administrative) d'équipements et d'hommes pour travaux d'imprimerie, de reprographie et tous autres services de sous-traitance interne de personnel et de matériels. Services de construction, de réhabilitation et de réparation de bâtiments, d'édifices, d'ouvrages d'art, de voies de communication notamment supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; exploitation de carrières ; location de machines de chantiers, d'outils et de matériel de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), de fenêtres, d'édifices (surface extérieure) et de routes ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; nettoyage et rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; travaux de cordonnerie ; équipement de cuisines ; installation, mise en œuvre, entretien et réparation de machines, de matériel de bureau, de matériel informatique, d'ordinateurs, de systèmes informatiques, de réseaux informatiques, de télécopieurs et d'appareils pour la manutention de documents ; maintenance d'ordinateurs et de périphériques, de photocopieurs, de télécopieurs, de scanneurs, d'imprimantes et de tous autres produits relatifs à la gestion et au traitement des documents papiers ou électroniques ; installation et réparation d'ascenseurs et d'appareils de réfrigération ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; entretien, réparation, graissage, lavage, polissage et nettoyage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation) ; stations-service ; réparation de serrures ; traitement contre la rouille ; remise à neuf de machines et de moteurs usées ou partiellement détruits ; maçonnerie ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrerie et de peinture ; pose de papiers peints ; services d'isolation (construction) ; construction navale ; entretien et restauration de mobilier ; entretien et réparation d'horlogerie ; forage de puits ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; ramonage de cheminées ; informations en matière de construction et de réparation. Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages, de télégrammes et de télécopies ; diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par télescripteur et par voie télématique ; messagerie électronique ; communications par réseau informatique mondial ; communications par réseau de fibres optiques ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de données commerciales et de données publicitaires par réseau informatique mondial ; transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et services permettant le traitement et l'échange de l'information ; informations en matière de télécommunications ; location de modems et de télécopieurs. Education et formation notamment cours, séminaires, ateliers et formation dans le domaine du développement et de la mise en œuvre de logiciels informatiques, de l'utilisation de logiciels informatiques, des affaires et des opérations commerciales ; distribution de matériel pédagogique en relation avec ces formations ; création de matériel pédagogique pour des tiers dans le domaine du développement et de la mise en œuvre, de l'utilisation et du commerce de logiciels informatiques et opérations commerciales y afférents ; publication de livres et de périodiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; divertissement notamment production de spectacles et de films, représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; location de films, d'enregistrements sonores, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès ; cours et ateliers (formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; activités sportives et culturelles ; services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services d'imagerie numérique ; services de reporters ; informations en matière d'éducation et de divertissement. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation et mise à jour de logiciels notamment logiciels de communication entre ordinateurs ; location et maintenance de logiciels d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; location d'ordinateurs et de logiciels informatiques ; création (conception), mise en place et entretien (mise à jour) de sites informatiques pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs et de systèmes informatiques ; conseils techniques informatiques ; conception et développement d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; reconstitution de bases de données ; essai de matériaux ; établissement de plans pour la construction ; conseils en construction ; recherches géologiques ; prospection de pétrole ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; conseils en propriété intellectuelle ; services juridiques ; recherches en cosmétologie, en chimie, en bactériologie ; recherches biologiques ; recherches en mécanique ; location de matériel informatique notamment imprimantes, scanneurs et tous autres produits relatifs à la gestion et au traitement des documents papiers ou électroniques ; services de médiation ; services d'information dans le domaine des technologie de l'information.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.