Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SA QUALIPROTEC SERVICE TECHNIQUE LOGISTIQUE
S.A. QUALIPROTEC

Numéro de dépôt :
1758926
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2001
SA QUALIPROTEC SERVICE TECHNIQUE LOGISTIQUE de QUALIPROTEC

Présentation de la marque SA QUALIPROTEC SERVICE TECHNIQUE LOGISTIQUE

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) QUALIPROTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SA QUALIPROTEC SERVICE TECHNIQUE LOGISTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QUALIPROTEC domicilié(e) 3 rue des Oulches, SORQUES, 77690 MONTIGNY SUR LOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PUBLICATEUR LEGAL - France.

La marque SA QUALIPROTEC SERVICE TECHNIQUE LOGISTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SA QUALIPROTEC SERVICE TECHNIQUE LOGISTIQUE est expirée depuis le 1 juillet 2001.


S.A. QUALIPROTEC - 3 rue des Oulches, SORQUES, 77690 MONTIGNY SUR LOING - France


LE PUBLICATEUR LEGAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, couleurs, vernis, laques, métaux en poudre pour peintres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).