Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPROCUISINES
QUALIPROCUISINES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4070820
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
QUALIPROCUISINES de QUALIPROCUISINES

Présentation de la marque QUALIPROCUISINES

Déposée le 21 février 2014 par l'association loi 1901 QUALIPROCUISINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALIPROCUISINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIPROCUISINES domicilié(e) 22 rue de Narvik - 74000 - ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 563 254 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque QUALIPROCUISINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPROCUISINES est expirée depuis le 21 février 2024.

QUALIPROCUISINES a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFIE QUALI-PRO Cuisines , Q QUALI PRO CUISINES


QUALIPROCUISINES, Association loi 1901 - 22 rue de Narvik - 74000 - ANNECY - France - SIREN 752563254


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Informations et conseils commerciaux, de gestion et d'administration commerciales pour les membres d'un syndicat d'entreprises d'installation et de maintenance d'équipements de cuisines professionnelles. Diffusion de matériel publicitaire tract, prospectus, imprimés, échantillons. Services d'abonnement à des journaux et des magazines pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Consultation sur les questions du personnel ; systématisation de données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'expositions à buts syndicaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises [analyses commerciales] ; services d'expertises comptables ; services d'expertise en productivité d'entreprise à savoir conseil en organisation et direction des affaires ; enquêtes, évaluations, expertises, informations et recherches commerciales ; services de conseillers en administration d'entreprises. Etude de faisabilité commerciale ; études de marché et analyses de marché ; réalisation de recherches et d'études de marché commerciales ; analyses de données et statistiques d'études de marché ;

Conseils et informations en matière de construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'appareils et d'installations de climatisation, de congélateurs et de cuisinières. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Restauration de mobilier. Services d'entretien, réparation, maintenance de matériel frigorifique, d'appareils ou installations de climatisation, et de cuisson ;

Éducation ; formation. Informations en matière d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres et de revues. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition ;

Expertises [travaux d'ingénieurs] ; services d'ingénieurs ; audits énergétiques ; services de contrôle de qualité à des fins de certification ; essais de la qualité de produits à des fins de certification ; services d'essai pour la certification de qualité ou normes ; essai, analyse et évaluation de services de tiers à des fins de certification à savoir contrôle de qualité ; essais d'appareils dans le domaine de l'ingénierie électrique à des fins de certification ; essais d'appareils dans le domaine du génie électrique à des fins de certification ; essais de contrôle de la qualité de produits à des fins de certification ; essai, analyse et évaluation des produits et services de tiers en vue de leur certification à savoir contrôle de qualité. Services d'ingénieurs ; étude de projets techniques ; études et projets de recherches techniques ; réalisation d'études de faisabilité technique ; réalisation d'études d'ingénierie ; réalisation d'études scientifiques ; services d'étude d'impacts sur l'environnement ; préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction [travaux d'ingénieurs] ; réalisation d'études de projets techniques pour des projets de construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction.