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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIPOSE
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QUALIPOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALIPOSE
QUALIPOSE SARL

Numéro de dépôt :
3464775
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016
QUALIPOSE de QUALIPOSE

Présentation de la marque QUALIPOSE

Déposée le 21 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIPOSE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIPOSE domicilié(e) 31 RUE DES MOYNARDS,45240 MENESTREAU EN VILLETTE - 45240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIPOSE domicilié(e) 16 RUE DENIS PAPIN,45240 LA FERTE SAINT AUBIN - 45240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPOSE est expirée depuis le 21 novembre 2016.

QUALIPOSE a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DE LA CUISINE , CONCEPT INGENIERIE PACA


QUALIPOSE SARL - 31 RUE DES MOYNARDS,45240 MENESTREAU EN VILLETTE - 45240 - France


QUALIPOSE - 16 RUE DENIS PAPIN,45240 LA FERTE SAINT AUBIN - 45240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Store d'extérieur métallique ;

Automatisme d'ouverture ou de fermeture éléctrique de portail.

Appareil de chauffage électrique ;

Fenêtre volet porte portail clôture (non metallique). Véranda non métallique ;

Store intérieur (à lamelle) pour fenêtre ; Dessous de toit en polychlorure de vinyle.