Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ATELIER DE LA CUISINE
QUALIPOSE, EURL

Numéro de dépôt :
3879905
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
L\'ATELIER DE LA CUISINE de QUALIPOSE

Présentation de la marque L'ATELIER DE LA CUISINE

Déposée le 7 décembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALIPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'ATELIER DE LA CUISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) QUALIPOSE domicilié(e) 1148 AVENUE D AIX LES BAINS - 74600 - SEYNOD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIPOSE, M. SEBASTIEN RIOU domicilié(e) 1148 AVENUE D AIX LES BAINS - 74600 - SEYNOD - France.

La marque L'ATELIER DE LA CUISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ATELIER DE LA CUISINE est expirée depuis le 7 décembre 2021.

QUALIPOSE a également déposé les autres marques suivantes : QUALIPOSE , CONCEPT INGENIERIE PACA


QUALIPOSE, EURL - 1148 AVENUE D AIX LES BAINS - 74600 - SEYNOD - France


QUALIPOSE, M. SEBASTIEN RIOU - 1148 AVENUE D AIX LES BAINS - 74600 - SEYNOD - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.