Marque expirée - Marque en non vigueur

CONCEPT INGENIERIE PACA
QUALIPOSE, sarl

Numéro de dépôt :
3691760
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
17/11/2019
CONCEPT INGENIERIE PACA de QUALIPOSE

Présentation de la marque CONCEPT INGENIERIE PACA

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIPOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CONCEPT INGENIERIE PACA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIPOSE domicilié(e) le miramar A Quai d'AGRIPPA - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 824 355 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIPOSE domicilié(e) le miramar A Quai d'AGRIPPA - 83600 - FREJUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT INGENIERIE PACA est expirée depuis le 17 novembre 2019.

QUALIPOSE a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DE LA CUISINE , QUALIPOSE


QUALIPOSE, sarl - le miramar A Quai d'AGRIPPA - 83600 - FREJUS - France - SIREN 483824355


QUALIPOSE - le miramar A Quai d'AGRIPPA - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Maitrise d'oeuvre, service de pilotage dans batiment, bureau d'etude.