QV QUALIPORC VENDEE

QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée (association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Présentation de la marque QV QUALIPORC VENDEE

Déposée le 27 juillet 1994 par l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QV QUALIPORC VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée domicilié(e) Siège social: Maison de l'Agriculture Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 498 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIPORC Joseph CORNU - France.

La marque QV QUALIPORC VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QV QUALIPORC VENDEE est expirée depuis le 27 juillet 2004.

QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE CHAIGNIERE , PORC FERMIER DE VENDEE ACLAVE , VERITABLE JAMBON DE VENDEE ACLAVE , LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION , LA PETITE CHAIGNIERE , LE LOUP BLANC