Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION
QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée (association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
94530575
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION

Déposée le 27 juillet 1994 par l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée domicilié(e) Siège social : Maison de l'Agriculture Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 498 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIPORC Joseph CORNU - France.

La marque LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION est expirée depuis le 27 juillet 2004.

QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : LA GRANDE CHAIGNIERE , PORC FERMIER DE VENDEE ACLAVE , QV QUALIPORC VENDEE , VERITABLE JAMBON DE VENDEE ACLAVE , LA PETITE CHAIGNIERE , LE LOUP BLANC


QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée (association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - Siège social : Maison de l'Agriculture Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 389498098


QUALIPORC Joseph CORNU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Viande fraîche et carcasses de porc, préparations culinaires à base de ces viandes.Tous ces produits étant sous label