LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION
Présentation de la marque LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION
Déposée le 27 juillet 1994 par l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530575.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION est expirée depuis le 27 juillet 2004.
QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36