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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée
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LA GRANDE CHAIGNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANDE CHAIGNIERE
QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée (association régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
94530578
Date de dépôt :
27/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2004

Présentation de la marque LA GRANDE CHAIGNIERE

Déposée le 27 juillet 1994 par l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANDE CHAIGNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée domicilié(e) Siège social : Maison de l'Agriculture Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 498 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALIPORC Joseph CORNU - France.

La marque LA GRANDE CHAIGNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANDE CHAIGNIERE est expirée depuis le 27 juillet 2004.

QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée a également déposé les autres marques suivantes : PORC FERMIER DE VENDEE ACLAVE , QV QUALIPORC VENDEE , VERITABLE JAMBON DE VENDEE ACLAVE , LE PORC FERMIER DE VENDEE UNE VIANDE DE TRES HAUTE QUALITE L'ELEVAGE : L'ALIMENTATION : LA CROISSANCE : LA SELECTION , LA PETITE CHAIGNIERE , LE LOUP BLANC


QUALIPORC Association des Labels de la filière porc charcuterie de Vendée (association régie par la loi du 1er Juillet 1901) - Siège social : Maison de l'Agriculture Bd Réaumur, 85013 LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 389498098


QUALIPORC Joseph CORNU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

- Viande fraîche et carcasses (buf, veau, agneau porc) et préparations culinaires à base de ces viandes; volailles; ufs viandes de volailles et préparations culinaires à base de viandes de volailles; produits de la charcuterie salaison produits laitiers, fromages; fruits et légumes conservés; poisson, produits de la mer.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (sauf bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.