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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALIPLANT
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QUALIPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPLANT
QUALIPLANT Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3258609
Date de dépôt :
24/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/11/2013
QUALIPLANT de QUALIPLANT

Présentation de la marque QUALIPLANT

Déposée le 24 novembre 2003 par l'association loi 1901 QUALIPLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « QUALIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALIPLANT domicilié(e) Lieu dit ITV France, 19, rue du Général FOY,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JENNY Gilbert domicilié(e) 2, rue du vieux moulin,68240 SIGOLSHEIM - 68240 - France.

La marque QUALIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPLANT est expirée depuis le 24 novembre 2013.


QUALIPLANT Association loi 1901 - Lieu dit ITV France, 19, rue du Général FOY,75008 PARIS - 75008 - France


JENNY Gilbert - 2, rue du vieux moulin,68240 SIGOLSHEIM - 68240 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Pieds de vigne.