Marque enregistrée - Marque en vigueur

PIM - Pochet Information Modelling
QUALIPAC, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4268580
Date de dépôt :
28/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2026
PIM - Pochet Information Modelling de QUALIPAC

Présentation de la marque PIM - Pochet Information Modelling

Déposée par voie électronique le 28 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIM - Pochet Information Modelling » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) QUALIPAC domicilié(e) 44-46 Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 289 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Frédérique CHINCHOLE domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque PIM - Pochet Information Modelling a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIM - Pochet Information Modelling arrivera à expiration en date du 28 avril 2026.

QUALIPAC a également déposé les autres marques suivantes : QUALIFORM , QUALIPAC , QUALITER , QUALITUBE , ESSENTIEL BY QUALIPAC , Q


QUALIPAC, Société par actions simplifiée - 44-46 Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France - SIREN 331289165


IPSIDE (Schmit Chretien), Mme. Frédérique CHINCHOLE - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 21 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689208 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Récipients d'emballage en métal, emballages en métaux communs et leurs alliages, fermetures d'emballage métalliques ;

Récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage non métalliques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène ; fermetures de récipients étanches en matières plastiques ; fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, à capuchon, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateur ; dispositifs de fermeture à pompe, à vaporisateur, à valve, à opercule captif et décoratif ; dispositifs de surbouchage ; accessoires non métalliques ou en matières plastiques pour récipients, à savoir dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports pour contenu, dispositifs d'ouverture, valves ; couvercles et fermetures non métalliques pour conteneurs, bouteilles et bocaux ; capsules, bouchons et dispositifs de bouchage en matières plastiques pour récipients et conditionnement ;

Articles de verrerie et de flaconnage pour la présentation de produits de parfumerie, de produits cosmétiques, de spiritueux et d'instruments d'écriture ; bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, vaporisateurs de parfums, de produits cosmétiques, de beauté et d'hygiène, pulvérisateurs de parfums, de produits cosmétiques, de beauté et d'hygiène, brûle-parfums, applicateurs pour produits cosmétiques, poudriers, boîtes en verre, boîtes à savon, distributeurs de savon, barquettes ; accessoires pour récipients, à savoir becs verseurs et gobelets, emballages en verre ; objets d'art, statues ou figurines en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; ustensiles de maquillage ; bouchons en verre ; opalines ; vases ; vaisselle ; verre auquel sont incorporés des conducteurs électriques, peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; pompes métalliques pour flacons et récipients de parfums et cosmétiques ; échantillonneurs de vaporisateurs métalliques de parfum ; distributeurs métalliques de parfum, savon et cosmétiques ; flacons et bouteilles, poudriers ; distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène ; distributeurs à pompes de produits cosmétiques, de parfumerie, d'hygiène ; pompes en plastique et non métalliques à fixer sur des aérosols et autres conteneurs ; pompes pour parfums et produits cosmétiques (non métalliques) ;

Services d'esthétique ou de stylisme industriel ; services de création d'emballages ou de conditionnements, recherches techniques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, étude de projets, expertises, consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage ; travaux d'ingénieurs ; exploitation de brevets, à savoir transfert et mise à disposition de savoir-faire, concession de licences.