Déposée par voie électronique le 26 mars 2019 par QUALIPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ESSENTIEL BY QUALIPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-16 du 19 avril 2019.
Le déposant est QUALIPAC domicilié(e) 44-46 Allées Léon Gambetta - 92110 - CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Pauline Freulon domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - Paris - France.
La marque ESSENTIEL BY QUALIPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4537287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASALONGA, Madame Pauline Freulon - 8 avenue Percier - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16
Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38
Inscription le 5 août 2020 - Renonciation partielle n°792099 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Coffres et coffrets métalliques; récipients d'emballage en métal; emballages en métaux communs et leurs alliages; conteneurs métalliques; tubes métalliques; palettes en métal; étuis métalliques; fermetures métalliques pour boîtes métalliques et pour emballages; capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques; fermetures de bouteilles; attaches pour bouteilles; fermetures et joints métalliques pour emballages, bouteilles, bocaux et boîtes métalliques; distributeurs métalliques; couvercles et fermetures métalliques; objets d'art en métal ;
Papier, carton; produits de l'imprimerie; papeterie; Boîtes et coffrets en carton ou en papier; pots en carton ou en papier; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; emballages en papier ou en carton; brosses (pinceaux); pinceaux; applicateurs (pinceaux) de produits cosmétiques ;
Cuir et imitations du cuir; boîtes en cuir ou en carton cuir; étuis et trousses à cosmétiques; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases; trousses de toilette; coffrets à maquillage; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; sacs à main, sacs de plage, sacs à dos, sacs et filets à provisions, sacs de voyage, sacoches, porte-monnaie, portefeuilles; parapluies; parasols ;
Récipients d'emballage en bois ou en matières plastiques; récipients d'emballage non métalliques; boîtes en bois ou en matières plastiques; articles non métalliques pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir récipients, barils, tonneaux, casiers à compartiments, à doubles parois, boîtes en plusieurs parties obtenues par pliage, moulage, thermoformage, injection, moulage, soufflage, extrusion, pressage, étirage, de façon expansée, rigide, semi-rigide, déformable, pliable, à éléments articulés ou coulissants; palettes, emballages thermoformés, caisses-outres, réceptacles pour présentoirs, tonneaux, caisses, capsules (récipients non métalliques), emballages en mousse, tubes (récipients non métalliques), flacons et bouteilles, tubes pour comprimés (boîte en plastique), poudriers, boîtiers en plastique; récipients d'emballage en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène; emballages moulants (films plastiques), fûts, jerricans non métalliques; bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, fermetures de récipients non métalliques ou en matières plastiques; fermetures de récipients étanches en matières plastiques; fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, à capuchon, bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateur (fermetures de récipients non métalliques); dispositifs non métalliques pour récipients de fermeture à pompe, à vaporisateur, à valve, à opercule captif et décoratif; accessoires non métalliques ou en matières plastiques pour récipients, à savoir dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports pour contenu, dispositifs d'ouverture, valves; couvercles et fermetures non métalliques pour conteneurs, bouteilles et bocaux; capsules, bouchons et dispositifs de bouchage en matières plastiques pour récipients et conditionnement; miroirs; miroirs de poudrier; objet d'art en matières plastiques ou en bois ;
Verrerie; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verre peint; verre émaillé; verre auquel sont incorporés des conducteurs électriques; articles de verrerie et de flaconnage pour la présentation de produits de parfumerie, de produits cosmétiques et de beauté; flacons, pulvérisateurs et vaporisateurs à parfums, à produits cosmétiques et à produits de beauté; boîtes en verre, brûle-parfums, bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, poudriers; accessoires pour récipients, à savoir becs verseurs et gobelets, emballages en verre; objets d'art, statues ou figurines en verre, en porcelaine; ustensiles ou nécessaires de toilette; ustensiles de maquillage; bouchons en verre; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); ustensiles de cuisine; seau à glace; vaisselle; pompes métalliques pour parfums et cosmétiques; échantillonneurs de vaporisateurs métalliques de parfum; distributeurs en matières plastiques pour produits cosmétiques, de beauté, de parfumerie, d'hygiène; distributeurs à pompes de produits cosmétiques, de parfumerie, d'hygiène; pompes pour parfums et produits cosmétiques (non métalliques).
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