Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité
Qualinove

Numéro de dépôt :
4656545
Date de dépôt :
13/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2030
Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité de Qualinove

Présentation de la marque Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité

Déposée par voie électronique le 13 juin 2020 par Qualinove auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est Qualinove domicilié(e) 1 Rue de Mailly - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALINOVE, Monsieur Christophe Villalonga domicilié(e) 1, Rue de mailly - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France.

La marque Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Précurseurs de la Nouvelle Qualité arrivera à expiration en date du 13 juin 2030.


Qualinove - 1 Rue de Mailly - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


QUALINOVE, Monsieur Christophe Villalonga - 1, Rue de mailly - 69300 - CALUIRE ET CUIRE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

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