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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALINORPA
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CERTIFIE PAR QUALINORPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIFIE PAR QUALINORPA
QUALINORPA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3284764
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2014
CERTIFIE PAR QUALINORPA de QUALINORPA

Présentation de la marque CERTIFIE PAR QUALINORPA

Déposée le 31 mars 2004 par l'association loi 1901 QUALINORPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIE PAR QUALINORPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALINORPA domicilié(e) 116 rue du Général Leclerc,59350 SAINT-ANDRE - 59350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 422 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric THOMAS Président de l'Association QUALINORPA domicilié(e) 116 rue du Général Leclerc,59350 SAINT-ANDRE - 59350 - France.

La marque CERTIFIE PAR QUALINORPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284764.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFIE PAR QUALINORPA est expirée depuis le 31 mars 2014.

QUALINORPA a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFIÉ par QUALINORPA


QUALINORPA Association Loi 1901 - 116 rue du Général Leclerc,59350 SAINT-ANDRE - 59350 - France - SIREN 350422176


M. Eric THOMAS Président de l'Association QUALINORPA - 116 rue du Général Leclerc,59350 SAINT-ANDRE - 59350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.