Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 QUALINORPA
/
CERTIFIÉ par QUALINORPA
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CERTIFIÉ par QUALINORPA
QUALINORPA Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3181412
Date de dépôt :
02/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
CERTIFIÉ par QUALINORPA de QUALINORPA

Présentation de la marque CERTIFIÉ par QUALINORPA

Déposée le 2 septembre 2002 par l'association loi 1901 QUALINORPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CERTIFIÉ par QUALINORPA »

Le déposant est l'association loi 1901 QUALINORPA domicilié(e) 241-1 avenue de la République,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Eric THOMAS Président de l'Association QUALINORPA domicilié(e) 241-1 avenue de la République,59110 LA MADELEINE - 59110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

QUALINORPA a également déposé les autres marques suivantes : CERTIFIE PAR QUALINORPA


QUALINORPA Association Loi 1901 - 241-1 avenue de la République,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


M. Eric THOMAS Président de l'Association QUALINORPA - 241-1 avenue de la République,59110 LA MADELEINE - 59110 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 7 juillet 2003 - retrait total n°373671 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 oct. 2002 au BOPI 2002-41

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Bières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.