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Marques déposées par l'association loi 1901 QUALINORDRENOV
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QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable
ASSOCIATION QUALINORDRENOV, loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 – W595027087

Numéro de dépôt :
4281575
Date de dépôt :
20/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2026
QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable de QUALINORDRENOV

Présentation de la marque QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable

Déposée le 20 juin 2016 par l'association loi 1901 QUALINORDRENOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 QUALINORDRENOV domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA BEUVRECQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALINORDRENOV domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA BEUVRECQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QualiNordRénov Rénovons pour un habitat durable arrivera à expiration en date du 20 juin 2026.


ASSOCIATION QUALINORDRENOV, loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 – W595027087 - 2 CHEMIN DE LA BEUVRECQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


QUALINORDRENOV - 2 CHEMIN DE LA BEUVRECQUE - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

– organisation rencontre d'affaires. – organisation présentation commerciale. – service de préparation et regroupement de rapports et renseignements commerciaux et d'affaires. – mise en contact commerciaux et professionnels. – collecte d'information pour entreprise.

– organisation de conférences. – coordination de cours de formation. – organisation de séminaires de formation.