Présentation de la marque QUALINEA LA QUALITE CERTIFIEE
Déposée par voie électronique le 21 juillet 2015 par la société QUALINEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALINEA LA QUALITE CERTIFIEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-33 du 14 août 2015.
Le déposant est la société QUALINEA domicilié(e) 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 802 846 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUALINEA, Mme. Marjorie MARTY domicilié(e) 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France.
La marque QUALINEA LA QUALITE CERTIFIEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197910.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINEA LA QUALITE CERTIFIEE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.
QUALINEA, Association - 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France - SIREN 809802846
QUALINEA, Mme. Marjorie MARTY - 43 Route de Mâcon - 71120 - CHAROLLES - France
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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