Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q QUALINDUS CONCEPT D'HABITAT INDUSTRIEL
QUALINDUS (G.I.E.)

Numéro de dépôt :
1673383
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
17/06/2001
Q QUALINDUS CONCEPT D\'HABITAT INDUSTRIEL de QUALINDUS (G.I.E

Présentation de la marque Q QUALINDUS CONCEPT D'HABITAT INDUSTRIEL

Déposée le 17 juin 1991 par QUALINDUS (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « Q QUALINDUS CONCEPT D'HABITAT INDUSTRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est QUALINDUS (G.I.E.), domicilié(e) 1 Allée des Pionniers de l'Aéropostale, PB 4195, 31031 TOULOUSE CEDEX - France.

La marque Q QUALINDUS CONCEPT D'HABITAT INDUSTRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673383.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QUALINDUS CONCEPT D'HABITAT INDUSTRIEL est expirée depuis le 17 juin 2001.


QUALINDUS (G.I.E.) - 1 Allée des Pionniers de l'Aéropostale, PB 4195, 31031 TOULOUSE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Construction d'édifice tous corps d'état