Déposée le 27 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIMEUBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « G.E.M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) QUALIMEUBLE domicilié(e) BP 34, ZONE D'ACTIVITES DES BLACHES - 26270 - LORIOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 061 577 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, QUALIMEUBLE domicilié(e) BP 34, ZONE D'ACTIVITES DES BLACHES - 26270 - LORIOL - France.
La marque G.E.M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
QUALIMEUBLE, SARL - BP 34, ZONE D'ACTIVITES DES BLACHES - 26270 - LORIOL - France - SIREN 328061577
QUALIMEUBLE - BP 34, ZONE D'ACTIVITES DES BLACHES - 26270 - LORIOL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2012 n°2498954 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-11
Inscription le 1 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636577 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01
- Couleurs pour l'industrie, l'artisanat et l'art - boite de peinture (matériel scolaire)
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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